OEA - AG - Resolución AG08414F07

CINQUANTE-ET-UNIÈME SESSION ORDINAIRE OEA/Ser.P Du 10 au 12 novembre 2021 AG/INF.740/211/ Guatemala, République du Guatemala 10 novembre 2021

SESSION VIRTUELLE Original: espagnol

LISTE DES PROJETS DE DÉCLARATION ET DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉS

À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE POUR EXAMEN LORS DE SA

CINQUANTE-ET-UNIÈME SESSION ORDINAIRE

1. Sur la base du document CP/INF.9171/21 corr. 1 publié le 9 novembre 2021.

ASSE MBLÉE GÉNÉRALECINQUANTE-ET-UNIÈME SESSION ORDINAIRE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE LISTE DES PROJETS DE DÉCLARATION ET DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉS POUR EXAMEN À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

SOMMAIRE

TOTAL TRANSMIS AU

CP

RETIRÉS CONVENUS

PAR LE CP

AVEC DES

PARAGRAPHES

OUVERTS OU AVEC

RÉSERVE

NON ENCORE

NÉGOCIÉS

PROJETS DE

DÉCLARATION

CP (1)

PROJETS DE

RÉSOLUTION

CP (3)

CAJP (3)

CAAP (1)

CSH (1)

CISC (2)

CIDI (3)

CP (3)

CAJP (2)

CAAP (1)

CSH (1)

CISC (2)

CIDI (3)

CAJP (1)

NOUVEAUX

PROJETS

4 4

PROJETS DE DÉCLARATION

Titre Présenté par Coparrainages Cote CP Convenu CP Cote AG No Thème Réserves À CG/AG 1 La question des Îles

NOUVEAUX

PROJETS

4 4

PROJETS DE DÉCLARATION

Titre Présenté par Coparrainages Cote CP Convenu CP Cote AG No Thème Réserves À CG/AG 1 La question des Îles Malouines Argentine AG/doc.5719/21 AG/doc.5719/21 rev. 1 10 NON NON 2

32PROJETS DE RÉSOLUTION

CONSEIL PERMANENT

Titre Présenté par Coparrainages Cote CP Convenu CP Cote AG No Thème Réserves À CG/AG 1 Rôle prioritaire de l’Organisation des États Américains dans le développement des télécommunications/ technologies de l’information et des communications par l’intermédiaire de la Commission interaméricaine des télécommunications

(CITEL)

Argentine Colombie Pérou Brésil États-Unis Mexique CP/doc.5724/21 rev. 1 OUI AG/doc.5738/21 21 NON NON 2 Initiatives pour l'expansion des télécommunications/ TIC dans les zones rurales et les zones non desservies ou mal desservies Argentine Colombie Pérou Brésil Mexique CP/doc.5725/21 rev. 1 OUI AG/doc.5739/21 22 NON NON 3 Renforcement du rôle de l’Organisation des États Américains dans le renforcement de la résilience face aux catastrophes dans le continent américain Trinité-etTobago Antigua-etBarbuda, Argentine, Bahamas, Barbade, Belize, Bolivie, Brésil, Canada,

résilience face aux catastrophes dans le continent américain Trinité-etTobago Antigua-etBarbuda, Argentine, Bahamas, Barbade, Belize, Bolivie, Brésil, Canada, Chili, Colombie, Costa Rica, Dominique, CP/doc.5729/21 rev. 2

OUI AG/doc.5740/21 23 NON NON3CONSEIL PERMANENT

Titre Présenté par Coparrainages Cote CP Convenu CP Cote AG No Thème Réserves À CG/AG République dominicaine, Équateur, El Salvador, Grenade, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Jamaïque, Mexique, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Saint-Kittset-Nevis, SainteLucie, SaintVincent-et-lesGrenadines, Suriname, ÉtatsUnis et Venezuela4COMMISSION DES QUESTIONS JURIDIQUES ET POLITIQUES Titre Présenté par Coparrainages Cote CP Convenu CP Cote AG No Thème Réserves À CG/AG 1 Promotion et protection des droits de la personne CP/doc.5740/21 NON AG/doc.5728/21 11 OUI 2 Renforcement de la démocratie CP/doc.5739/21 OUI AG/doc.5729/21 12 NON NON

3 Droit international CP/CAJP/INF.925/21 rev. 6

CP/doc.5738/21 OUI AG/doc.5730/21 13 NON NON5COMMISSION DES QUESTIONS ADMINISTRATIVES ET BUDGÉTAIRES

Titre Présenté par Coparrainages Cote CP Convenu CP Cote AG No Thème Réserves À CG/AG 1 Programme-budget 2022 de l’Organisation Présidence de la CAAP S/O CP/doc.5741/21 OUI AG/doc.5732 15 NON NON6COMMISSION SUR LA SÉCURITÉ CONTINENTALE Titre Présenté par Coparrainages Cote CP Convenu CP Cote AG No Thème Réserves À CG/AG 1 Promotion de la sécurité continentale : une approche multidimensionnelle Présidence Vice-prés. CSH S/O CP/doc.5737/21 OUI AG/doc.5731/21 14 NON NON7COMMISSION SUR LA GESTION DES SOMMETS INTERAMÉRICAINS ET LA PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ CIVILE

AUX ACTIVITÉS DE L’OEA

Titre Présenté par Coparrainages Cote CP Convenu CP Cote AG No Thème Réserves À CG/AG 1 Soutien et suivi du processus des Sommets des Amériques Présidence CISC CP/doc.5733/21 OUI AG/doc.5733/21 16 NON NON 2 Accroissement et renforcement de la participation de la société civile et des acteurs sociaux aux activités de l’Organisation des États Américains et au processus des Sommets des Amériques Présidence

2 Accroissement et renforcement de la participation de la société civile et des acteurs sociaux aux activités de l’Organisation des États Américains et au processus des Sommets des

Amériques Présidence CISC CP/doc.5732/21 OUI AG/doc.5734/21 17 NON NON8CONSEIL INTERAMÉRICAIN POUR LE DÉVELOPPEMENT INTÉGRÉ (CIDI)

Titre Présenté par Coparrainages Cote CP Convenu CP Cote AG No Thème Réserves À CG/AG 1 Encourager les initiatives continentales en matière de développement intégré : promotion de la résilience S/O S/O CP/doc.5734/21 OUI AG/doc.5735/21 18 NON NON 2 Coordination du volontariat dans le continent américain au titre des interventions en cas de catastrophes et dans la lutte contre la faim et la pauvreté – Initiative Casques blancs Argentine Antigua-etBarbuda, Brésil, Canada, Chili, Costa Rica, El Salvador, Équateur, États-Unis, Guatemala, Honduras, Mexique, Panama, Paraguay, Pérou, République dominicaine, Trinité-et-Tobago et Uruguay CP/doc.5735/21 corr. 1 OUI AG/doc.5736/21 19 NON NON 3 Charte interaméricaine des entreprises Colombie S/O CP/doc.5736/21 OUI AG/doc.5737/21 20 NON NON9PRÉSENTÉS APRÈS LA SÉANCE DU CONSEIL PERMANENT

3 Charte interaméricaine des entreprises Colombie S/O CP/doc.5736/21 OUI AG/doc.5737/21 20 NON NON9PRÉSENTÉS APRÈS LA SÉANCE DU CONSEIL PERMANENT Titre Présenté par Date et heure de présentation Coparrainages Cote AG No Thème A CG/AG RÉSERVES 1 La situation en Haïti (Déclaration) Haïti 9 novembre 2021 16 h 44 AG/doc.5746/21 2 L’évolution de la pandémie de COVID19 et ses incidences sur le continent américain (Résolution) Pérou, Chili et Costa Rica 9 novembre 2021 17 h 46 Argentine, Bolivie, Canada, Colombie, Équateur, États-Unis, Panama et Uruguay AG/doc.5745/21 25 3 Engagement renouvelé envers le développement durable après la COVID-19 dans les Amériques (Déclaration) Trinité-et-Tobago, Bahamas, Belize, Grenade, Panama, Sainte-Lucie, Saint-Kitts-etNevis et SaintVincent-et-lesGrenadines 10 novembre 2021 01 h 40 AG/doc.5747/21 26 4 La situation au Nicaragua (Résolution) Canada, Antiguaet-Barbuda, Chili, Costa Rica, Équateur, ÉtatsUnis, République dominicaine et

Uruguay 10 novembre 2021 08 h 46 AG/doc.5749/21 24 PRÉSENTÉS APRÈS L'OUVERTURE DE LA 51E SESSION DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Titre Présenté par Date et heure de présentation Coparrainages Cote AG No Thème À CG/AG

RÉSERVES

CP45233S01 AG08414F04